Chaley (Ain, France)
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Chaley (Ain, France)
Chaley (Ain, France)
- NT Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France)
- NT Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- NT Bretterie, Rue de la (Chaley, Ain, France)
- NT Chaley (Ain, France) -- Bâtiment Le Piano
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin de l'Église
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin de petite vicinalité n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin des Cascades
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin du quartier de la cour
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin rural reconnu n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°1
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°3 dit du Délivré
- NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°4
- NT Chaley (Ain, France) -- Grande rue
- NT Chaley (Ain, France) -- Literie Tissmétal
- NT Chaley (Ain, France) -- Pont des Pattes
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de Château Folliet
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de l'Église
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue de la Cour
- NT Chaley (Ain, France) -- Rue du Content
- NT Chaley (Ain, France) -- Usine de la Grille
- NT Chaley (Ain, France) -- Usine de la Madeleine
- NT Chaley (Ain, France) -- Voie communale n°2
- NT Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- NT Charabotte, Cascade de (Chaley, Ain, France)
- NT Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France)
- NT Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)
- NT Combe, Bois de (Chaley, Ain, France)
- NT Dordan, Pré (Chaley, Ain, France)
- NT Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Essaillants, Chemin des (Chaley, Ain, France)
- NT Faillens (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Gonge, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- NT Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Gorges, Source des (Chaley, Ain, France)
- NT Gourre, Chemin du (Chaley, Ain, France)
- NT La Craz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Craz, Carrière de (Chaley, Ain, France)
- NT La Fangère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Flachère (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Gorge (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Vialane (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT La Vie de l'Âne (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Bourg (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Marais (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Village (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Montfalcon (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Moulin de Charabotte (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pont Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- NT Pré de la Bouchoux (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- NT Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Sur la Crétaz, Chemin de (Chaley, Ain, France)
- NT Tuf, Bief de (Chaley, Ain, France)
- NT Veau de Bœuf, Torrent de (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
- NT Vivier (Chaley, Ain, France ; lieudit)
Equivalent terms
Chaley (Ain, France)
Associated terms
Chaley (Ain, France)
11 Archival description results for Chaley (Ain, France)
Fontaines du hameau de Charabotte.
- 03N001_004
- Item
- 1900
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
- 4N1
- File
- 1881-1994
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
- 1O8
- File
- 1894-1933
Part of Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
- 3N1
- File
- 1885-1902
Part of Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_006
- Item
- 1901
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Terrains et bâtiments communaux.
- 1N2
- File
- an VIII (1800)-1984
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
- 1N3
- File
- [an VIII (1800)]-1986
Part of Fonds communal de Chaley
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
Location d’un appartement à la Grille (1978).
Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).
- 1O12
- File
- 1923-1957
Part of Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_007
- Item
- 1901
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.