Chézery-Forens (Ain, France)

Identity area

Type of entity

Corporate body

Authorized form of name

Chézery-Forens (Ain, France)

Description area

Dates of existence

1962/2099

History

En 1962, les communes de Chézery et de Forens fusionnent. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.

Places

Située au cœur du massif du Jura au fond de la vallée de la Valserine dominée à l’Est par le massif du Reculet et à l’Ouest par le massif du Crêt de Chalam.
Le chef-lieu de la commune ne prit un réel essor qu’après la Révolution française. Les bâtiments ... »

Legal status

Collectivité territoriale

Functions, occupations and activities

La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »

Mandates/sources of authority

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne
Loi du 28 ... »

Internal structures/genealogy

  1. Composition
    La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un

  2. ... »

General context

Liste des maires :
BLANC Arthur (1963-1968)
MONNET Paul (1968-1983)
COUTIER Gilbert (1983-1999)
MERMILLON Georges (1999-2001)
BARRAS Jean (2001-2014)
VUAILLAT Bernard (depuis 2014)

Relationships area

Related entity

Chézery (Ain, France) (1790/1962)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000538

Category of relationship

temporal

Dates of relationship

1962

Related entity

Forens (Ain, France) (1790/1962)

Identifier of related entity

FR28011201200016_NA_000000539

Category of relationship

temporal

Dates of relationship

1962

Control area

Authority record identifier

FR28011201200016_NA_000000540

Institution identifier

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Rules and/or conventions used

Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation, revision and deletion

2019-07-08 [ISO 8601] première rédaction

Language(s)

  • French

Script(s)

  • Latin

Maintenance notes

Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

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