Zone d'identification
Cote
2O1
Titre
Carrières, gravières et sablières communales.
Date(s)
- 1823-1940 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Extraction de gravier pour l’entretien des chemins : arrêté préfectoral pour le versement d’indemnités (1823).
Acquisition de grilles pour tamiser le sable : correspondance (1853).
Réglementation : instructions (1870).
Gravière sablière d’En Bériat, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- économie » industrie » industrie extractive » carrière
- économie » industrie » industrie extractive
- arrêté préfectoral
- entretien
- location
- réglementation
- cahier des charges
- bail
- adjudication
- déclaration d'utilité publique
- plan
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)