Carrières, gravières et sablières communales.
Tossiat (Ain, France)
carrière
industrie extractive
arrêté préfectoral
entretien
location
réglementation
cahier des charges
bail
adjudication
déclaration d'utilité publique
plan
acquisition domaniale
Extraction de gravier pour l’entretien des chemins : arrêté préfectoral pour le versement d’indemnités (1823).
Acquisition de grilles pour tamiser le sable : correspondance (1853).
Réglementation : instructions (1870).
Gravière sablière d’En Bériat, ouverture : autorisation préfectorale (1850) ; location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1851-1940).
Gravière des époux B.-B., acquisition : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, plan parcellaire, correspondance (1914).
Carrière au lieudit Derrière le moulin, location : bail (1933).
Gravière des Renardières, location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1920-1937).
1823-1940
1 liasse
http://www.archives-communales-ain.fr/carri-res-gravi-res-et-sabli-res-communales
2O1
En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)