Zone d'identification
Cote
1L1-6
Titre
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Date(s)
- 1811-1982 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
6 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable.