Groupe de documents 1Q4-5 - Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires.

Zone d'identification

Cote

1Q4-5

Titre

Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires.

Date(s)

  • 1851-1980 (lacunes : 1925 ; budget primitif et budget supplémentaire 1973) (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

2 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Sulignat (Ain, France)
(180904-15/2099)

Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

[1] Documents présents à compter de 1876.

Mots-clés

Mots-clés - Sujets