Brégnier-Cordon (Ain, France)

Référentiel

Termes hiérarchiques

Brégnier-Cordon (Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Brégnier-Cordon (Ain, France)

Seulement les résultats directement liés

Firme industrielle d’applications multiples.

Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de ... »

Transport.

Chemin de fer, construction de la ligne Ambérieu-Montalieu, établissement de barrières et passage à niveau, exploitation et horaires : notice d’enquête des stations, conventions avec les souscripteurs, plan, affiches, pétition, arrêtés préfectoraux, ... »