Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois