Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
- Chaley (Ain, France)
- Au Godet (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Bâtiat, Bois de la (Chaley, Ain, France)
- Bief des Tanches (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Bretterie, Chemin de la (Chaley, Ain, France)
- ...
- Champ de Lozier (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)
- Champ Forier (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Champ Rozier (Dommartin, Ain, France ; lieudit)
- Champagne-en-Valromey (Ain, France)
- Champs Laurent (Courtes, Ain, France ; lieudit)
- Chanay (Ain, France)
- Chancy-Pougny, Barrage de (canton de Genève, Suisse / Ain, France)
- Chaneins (Ain, France)
- Chanoz (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867)
- chapel
- Chapelon, Étang de (Attignat, Ain, France)
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau)
- Charabotte, Cascade de (Chaley, Ain, France)
- Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France)
- Charabotte, Grotte de (Chaley, Ain, France)
- Charbonnier, Pâturage de (Lent, Ain, France)
- Charentay (Rhône, France)
- Charix (Ain, France)
- Charmes, Pont des (Curciat-Dongalon, Ain, France)
- Château-Gaillard (Ain, France)
- Châtenay (Ain, France)
- Châtillon-la-Palud (Ain, France)
- Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France)
- Châtillon-sur-Chalaronne (Ain, France ; canton)
- Chavanay (Dommartin, Ain, France ; lieudit)
- Chavannes (Dommartin, Ain, France ; lieudit)
- Chavannes, Prairie de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)
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- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin de petite communication n°7
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin du Tronchay
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin rural dit de la Colaine
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Hôtel-restaurant Faure
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Immeuble Soubriez
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse)
- Chavaux, Étang (Vandeins, Ain, France)
- Chaveyriat (Ain, France)
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- Chazots, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
- Chemin de grande communication 1 (Ain, France) -- Bâgé-le-Châtel - Moulin des deux ponts
- Chemin de grande communication 17 (Ain, France)
- Chemin de grande communication 2 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Varennes-Saint-Sauveur
- Chemin de grande communication 25 (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Dommartin
- Chemin de grande communication 25 ter (Ain, France)
- Chemin de grande communication 25bis (Ain, France) -- Vonnas - Pont-de-Vaux
- Chemin de grande communication 26 (Ain, France) -- Pont-de-Seille - Marlieux
- Chemin de grande communication 28 (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Thoissey
Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
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- Dossier
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
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Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
Plan des forêts communales (s.d.).
Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).
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Résultats
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Terme générique
- Chaley (Ain, France)
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