Lieux
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal de Neuville à Mâcon
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 dit de la Mitaine à la Forêt
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 bis
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 de Vonnas aux Petits Cruets
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°14 de Neuville-les-Dames à Marmont
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°14 dit de Dagallier d'en bas
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 des Gariannes et du Mont
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°6 allant de la Mitaine à L'Abergement
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- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8
- Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9
Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit)
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- Dossier
- 1832-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
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Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
Plan des forêts communales (s.d.).
Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).
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Terme générique
- Chaley (Ain, France)
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