Régime forestier et aménagement.
- 2N1
- File
- an X (1802) - 1897
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Régime forestier : circulaire (1829) ; aménagement : arrêté préfectoral, correspondance (1897). Réglementation : circulaires (an X, an XII).
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Régime forestier et aménagement.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Régime forestier : circulaire (1829) ; aménagement : arrêté préfectoral, correspondance (1897). Réglementation : circulaires (an X, an XII).
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Part of Fonds communal de Journans
Partage et distribution de bois : procès-verbal (1807).
Aménagement, refonte de l’aménagement des bois communaux et vente d’une partie de la réserve pour la reconstruction du clocher de l’église : procès-verbal du garde général des Eaux et Forêts concernant la coupe d’aménagement, correspondance (1821-1829) ; demandes de modification d’aménagement : correspondance (1838, 1847, 1849-1850, 1880). Réglementation : instructions préfectorales (an 10, an 12) [1].
[1] Les 19 ventôse an 10 et 10 prairial an 12 correspondent respectivement aux 10 mars 1802 et 30 mai 1804 du calendrier grégorien.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Part of Fonds communal de Lent
Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistiques des bois communaux et privés : circulaire (1905). Bois des Longerons. – Distraction du régime forestier : lettre du préfet (1831) ; délivrance de coupes de bois : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1816, 1819).