aménagement

Référentiel

Termes équivalents

aménagement

  • Employé pour rénovation
  • Employé pour extension
  • Employé pour agrandissement
  • Employé pour réparation
  • Employé pour réfection
  • Employé pour appropriation

2 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Ponts et ponceaux et places publiques.

Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 1... »

Chemins vicinaux.

Chemin vicinal ordinaire n°1, réfection d’une portion : marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1968-1969).
Chemin vicinal ordinaire n°1 bis, aliénation d’un excédent déclassé : procès-verbal de bornage de la propriété de Louis Nugues, ... »