Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1968-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Assainissement du hameau de Grésin : avant-projet, projet, délibérations, participation financière de Bellegarde-sur-Valserine, convention, financement, avis du conseil départemental d’hygiène, procès-verbal d’adjudication, soumission, autorisations de passage, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1968-1977).
Extension du réseau d’assainissement au chef-lieu : projet, procès-verbal d’adjudication, soumission, autorisations de passage, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1972-1975).
Création d’un réseau d’égouts et construction d’une station d’épuration des eaux usées au hameau de Grésin : avant-projet, projet, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain , acte notarié, arrêtés préfectoraux, avis du conseil départemental d’hygiène, financement, appel d’offre sur concours, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1975-1980).