- 1I4
- Dossier
- 1924-1979
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des ... »
Places publiques et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, ... »
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).