Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- Dossier
- 1852-1911
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés ... »