Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
- 02N005_001
- Item
- 1816
Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Part of Fonds communal de Journans
Coupes affouagères, vente de bois, coupes extraordinaires : procès-verbaux d’adjudication des coupes, procès-verbaux de balivage, cahiers des charges, procès-verbaux d’estimation des coupes de bois, procès-verbaux d’arpentage (1810, 1821-1848, 1890).
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Part of Fonds communal de Journans
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 (s.d) [1].
Litige entre la commune et la fabrique d’église sur la jouissance du bois :... »