Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

agriculture

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-246

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

agriculture

Terme spécifique économie rurale
Terme spécifique forêt
Terme spécifique production agricole

Termes équivalents

agriculture

Termes associés

agriculture

Terme associé population rurale
Terme associé enseignement agricole

3 Descriptions archivistiques résultats pour agriculture

Trier par:

Direction:

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

4D6
Dossier
1826-1849

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

4D3
Dossier
an X (1802)

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Jugement, réquisitoire.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

4D4
Dossier
an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Jugement.