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  • Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 1 résultats 1
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administration

  • Associé(e) Descriptions archivistiques (1707)
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Référentiel

Sujets

Note(s) sur la source

  • http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-1317

Termes hiérarchiques

administration

  • Terme spécifique administration générale
  • Terme spécifique droit public
  • Terme spécifique finances publiques
  • Terme spécifique fiscalité
  • Terme spécifique police
  • Terme spécifique protection civile
  • Terme spécifique régime seigneurial

1 Descriptions archivistiques résultats pour administration

Titre
  • Date modifiée
  • Cote
  • Date de début
Décroissant
  • Croissant

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

  • FF5-14
  • Groupe de documents
  • 1517-1780

    • Fait partie de Fonds communal de Villebois

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  • SKOS

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  • 1

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  • 7


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