Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
administration
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
- Terme spécifique finances publiques
- Terme spécifique fiscalité
- Terme spécifique police
- Terme spécifique protection civile
- Terme spécifique régime seigneurial
2 Descriptions archivistiques résultats pour administration
- DD001_001
- Pièce
- 1400, février
Fait partie de Fonds communal de Villebois