- Tout
- Chaley (Ain, France), 2 résultats
- Lacouz (Chaley, Ain, France ; lieudit), 2 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Faillens (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Montfalcon (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Hauteville-Lompnes (Ain, France), 1 résultats
- Labertinière (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
administration
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
administration
- Terme spécifique administration générale
- Terme spécifique droit public
- Terme spécifique finances publiques
- Terme spécifique fiscalité
- Terme spécifique police
- Terme spécifique protection civile
- Terme spécifique régime seigneurial
Termes équivalents
administration
Termes associés
administration
2 Descriptions archivistiques résultats pour administration
- FF2
- Dossier
- 1761-1768
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).