Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- Groupe de documents
- 1790-1815
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
administration préfectorale
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
administration préfectorale
Terme générique structure administrative
administration préfectorale
Termes équivalents
administration préfectorale
- Employé pour préfecture
- Employé pour sous-préfecture
Termes associés
administration préfectorale
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