administration générale

Référentiel

Termes hiérarchiques

administration générale

Terme générique administration

administration générale

6 Descriptions archivistiques résultats pour administration générale

Archives communales et mobilier, territoire.

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et ... »

Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.

Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, ... »