Showing 1298 results

Authority record

Virieu-le-Petit (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000950
  • Corporate body
  • 1790/2018-12-31

Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de rente). La justice était exercée par les seigneurs Les Clermont-Mont-Saint-Jean, disposant d’un fief à Virieu-le-Petit. L’église paroissiale était sous le vocable de saint Appolinaire. Le droit de collation à la cure confirmé en 1198 aux prieurs de Nantua passa aux mains des évêques de Genève .

D’après les notices collectées par l’intendant Bouchu entre 1665 et 1670, la population, environ 86 personnes, ne disposait de nul commerce, ni rivière, ni pont ni passage. Les champs étaient semés de froment blondé, seigle, orge et avoine. Le quart des terres était inculte ou abandonné. Les villageois étaient réputés extrêmement pauvres, n’ayant ni péages ni octrois ni charges ordinaires et pour tous les biens communaux un four « à cuire leurs pâtes ».

La commune fusionne le 1er janvier 2019 avec les communes de Brénaz, Lochieu et Chavornay pour former la commune nouvelle d'Arvière-en-Valormey.

L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000001246
  • Corporate body
  • 1857/2099

La commune de L’Abergement-Clémenciat a été fondée par décret du 10 juin 1857 à partir de deux paroisses dépendantes de Châtillon-sur-Chalaronne : L’Abergement et Clémencia.

Les deux paroisses deviennent communes en 1790 mais furent rattachées dès l’an II (1794) à Châtillon car suite au départ des nobles et des prêtres, il n’y eut personne pour assurer correctement les fonctions municipales. En 1808, L’Abergement redevient une paroisse.

En 1857, est créée la nouvelle commune de « l’Abergement-Clémencia ». Au début, il fut proposé de dénommer cette commune « L’Ordre ». A l’initiative d’Elisée Munet, dont le père possédait une vaste propriété acquise en 1829 et construite par le sieur De Veyle devant la porte d’entrée du Vieux Bourg, un nouveau village se créé de toute pièce en 1862 entre les deux communes sur le site de « Munetville ». En juin de la même année, cette nouvelle commune perd le hameau des Bâgés au profit de Baneins. Le nouveau village fut inauguré en 1868 et l’ancien, abandonné devint le « Vieux Bourg [1] ».

Le premier maire fut Antoine-Elisée Munet (1857-1881). Son fils, Melchior Munet lui succéda de 1892 à 1912, puis le fils de celui-ci, Elisée Munet (1912-1945). Le petit-fils de Melchior Munet, Elisée Munet fut 1er adjoint au maire de 1971 à 1997 et conseiller municipal.

[1] Ancienne forteresse construite par le Chabeu où subsistent l’église, des tours, une maison paysanne typique (propriété privée) et une autre maison qui fut la première mairie lors de la création de la commune en 1857.

Syndicat intercommunal à vocations multiples pour l'aménagement du Val de Saône (Replonges, Ain)

  • Corporate body
  • 1990-12-20/2014-12-31

Le Sivom « Association de communes pour l’aménagement du Val de Saône » a été constitué le 20 décembre 1990 dans le cadre de la création du canal de dérivation de la Saône. Né de l’association entre les communes de Crottet, Grièges, Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône, il avait son siège dans la commune de Replonges et était présidé par Michel Voisin, maire de Replonges. Ses compétences portaient sur la gestion des digues, l’aménagement et la gestion des zones de remblais et les équipements sportifs et de loisirs.
Au cours de son existence, il a permis l’achat et la remise en état de deux sites industriels, « Le Bon Lait » et « Combier », qui étaient alors sinistrés. Il a également participé à divers projets ayant traits à l’aménagement de la Saône et entretenaient ses berges afin de lutter contre les crues.
Dissous le 31 décembre 2014, chaque commune membre a repris ses compétences.

Syndicat intercommunal à vocation multiple pour l'aménagement du Val de Saône (Replonges, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000001296
  • Corporate body
  • 1990-12-20/2014-12-31

Le Sivom « Association de communes pour l’aménagement du Val de Saône » a été constitué le 20 décembre 1990 dans le cadre de la création du canal de dérivation de la Saône. Né de l’association entre les communes de Crottet, Grièges, Replonges et Saint-Laurent-sur-Saône, il avait son siège dans la commune de Replonges et était présidé par Michel Voisin, maire de Replonges. Ses compétences portaient sur la gestion des digues, l’aménagement et la gestion des zones de remblais et les équipements sportifs et de loisirs.
Au cours de son existence, il a permis l’achat et la remise en état de deux sites industriels, « Le Bon Lait » et « Combier », qui étaient alors sinistrés. Il a également participé à divers projets ayant traits à l’aménagement de la Saône et entretenaient ses berges afin de lutter contre les crues.
Dissous le 31 décembre 2014, chaque commune membre a repris ses compétences.

Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Trévoux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000434
  • Corporate body
  • 2014-01-01/2099

Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.

Syndicat intercommunal à vocation scolaire et sportive de Montcet - Montracol - Vandeins (Montcet, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000459
  • Corporate body
  • 1975-06-09/2099

Pour permettre une scolarisation de meilleures conditions, les trois communes décident de créer un regroupement pédagogique entre les écoles mixtes publiques à compter de l’année scolaire 1975-1976. Pour gérer l’organisation scolaire, un syndicat à vocation unique est constitué ; il prend également en charge le mobilier, les frais de fonctionnement et le transport scolaire. Quant’ au service de restauration, il est administré par un comité de gestion organisé selon la loi du 1er juillet 1901. Un protocole d’accord est signé en novembre 1976.
En 1990, le SIVOS change de dénomination et prend le nom de SIVOSS de Montcet - Montracol – Vandeins.

Le Plantay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000363
  • Corporate body
  • 1790/2099

Jusqu’au XVème siècle, la commune s’appelait « Saint Didier de Renom » puis prit le nom du fief d’Hugues du Plantay qui en devient propriétaire. Aujourd’hui, seule subsiste la tour de l’ancien château féodal incendié en 1460 par les troupes du duc de Bourbon qui ravagèrent en grande partie la Dombes.

En 1790, la paroisse du Plantay est érigée en commune.

Syndicat intercommunal pour la construction et l'entretien de la maison forestière de Châtillon-en-Michaille (Châtillon-en-Michaille, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000462
  • Corporate body
  • 1963-05-10/1994-12-31

Lors de sa dissolution, l'actif syndical constitué par la propriété bâtie de la maison forestière dite du "Picoly" à Châtillon-en-Michaille (Ain, France) comprenant le bâtiment et le terrain dépendant est transférée à la commune siège : Châtillon-en-Michaille (Ain, France), après remboursement aux autres collectivités adhérentes de leur participation.

Association foncière de remembrement (Mornay, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000464
  • Corporate body
  • 1960-11-25/1985-01-23

Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.

Results 301 to 350 of 1298