Bugnot, Jeanne veuve Cornaton (citée en 1805)
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- Person
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Bugnot, Jeanne veuve Cornaton (citée en 1805)
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Meximieux (Meximieux, Ain)
Le syndicat de voirie de Meximieux est créé le 21 février 1949 et dissous le 3 février 2005.
Soeurs de Saint-Joseph (Confrançon, Ain)
Congrégation religieuse féminine fondée le 15 octobre 1650 par le père Jean-Pierre Médaille en vue de répondre à « toutes les misères corporelles et spirituelles » de leur temps.
Grospellier (abbé ; cité en 1885)
Pelus, Victorine (citée en 1861-1865)
Société scolaire de secours mutuels (Confrançon, Ain)
Communauté de communes des Monts Berthiand (Izernore, Ain)
À sa création, la communauté de communes se substitue au Sivom du canton d’Izernore dans tous ses droits et obligations. Au 1e janvier 2014, la communauté de communes des Monts Berthiand est intégrée à celle du Haut-Bugey, à l’exception de Serrières-sur-Ain qui rejoint la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.
Communauté de communes Haut-Bugey (Oyonnax, Ain)
La communauté de communes Haut-Bugey est née de la fusion, au 1e janvier 2014, des communautés de communes des Monts Berthiand, Combe du Val - Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax.
Communauté de communes Rives de l’Ain - Pays du Cerdon (Jujurieux, Ain)
La communauté de communes est née de la fusion, au 1e janvier 2012 des communautés de communes Bugey-Vallée de l'Ain et Pont-d'Ain - Priay - Varambon.
France. Tribunal de grande instance (Belley, Ain)
Dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire et à compter du 1e octobre 2009, les procédures relevant du tribunal de grande instance de Belley seront traitées par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse dont la compétence est étendue à l'ensemble du département de l'Ain. Toutefois dans le cadre de certains contentieux des audiences foraines du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse seront tenues au palais de justice de Belley.
France. Tribunal de grande instance (Bourg-en-Bresse, Ain)
Dans le cadre de la réforme de la carte judiciaire et à compter du 1er octobre 2009, les procédures relevant du tribunal de grande instance de Belley seront traitées par le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse dont la compétence est étendue à l'ensemble du département de l'Ain. Toutefois dans le cadre de certains contentieux des audiences foraines du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse seront tenues au palais de justice de Belley.
Perret, Adélaïde (citée en 1859)
Charbonnet, Catherine (citée en 1839)
Gorraz, héritiers (cités en 1793-1833)
Jurron, héritiers (cités en 1793-1833)
Morcel, héritiers (cités en 1826-1852)
Massard, héritiers (cités en 1870)
Vannet, Joseph (maréchal ; cité en 1820-1844)
Ginel, Sébastien (cité en 1811)
Jacquemier, Claude (cité en 1700)
Société de secours mutuels (Conand, Ain)
Assurance mutuelle contre la mortalité du bétail (Conand, Ain)
La société d'assurance mutuelle est fondée le 9 mars 1908.
Caisse d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie de Conand et Arandas (Conand, Ain)
Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont (La Tranclière, Ain)
Le périmètre de la communauté de communes est fixé par l’arrêté préfectoral du 18 octobre 1999.
En janvier 2000, le Sivom (syndicat intercommunal à vocation multiple) de Pont-d’Ain abandonne sa compétence « ordures ménagères » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont.
Au 1er janvier 2000, le Sivom de Pont-d’Ain transfère la compétence « assainissement - épuration » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont. La CCBDSR reprend alors à son compte tous les travaux relatifs à cette compétence initiés par le Sivom (construction de la station d'épuration de Certines). La construction de nouvelles stations d’épuration est donc à la charge de la CCBDSR alors que la gestion des stations d’épuration déjà construites est laissée aux communes jusqu’en 2007.
En 2007, les communes transfèrent la compétence « équipements culturels et sportifs » à la communauté de communes qui reprend alors la gestion des structures sportives existantes.
Institut géographique national (France)
En 2012, l'Institut géographique national fusionne avec l'Inventaire forestier national.
Syndicat intercommunal du domaine skiable de Cuvéry-Retord (Châtillon-en-Michaille, Ain)
Association foncière de remembrement (Nurieux-Volognat, Ain)
Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.
Association foncière de remembrement (Volognat, Ain)
Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.
Syndicat intercommunal d'électricité de Volognat - Leyssard - Mornay (Volognat, Ain)
Syndicat intercommunal de voirie de Thoissey (Thoissey, Ain)
Du fait de l’évolution des techniques, de l’économie et du contexte financier, le syndicat met à jour ses statuts et se transforme en syndicat intercommunal de voirie de Thoissey.
Association foncière de remembrement (Courmangoux, Ain)
La commune est à l’origine un fief de la sirerie de Villars ; puis elle devient terre de la souveraineté de Beaujeu. Vers la fin du 16e siècle, la seigneurie arrive dans la famille Garnier des Garets au 15e siècle, Ars fut la principauté de la Dombes, châtellenie de Trévoux jusqu’au rattachement au Royaume de France en 1762.
En 1790, la paroisse d'Ars-sur-Formans est érigée en commune.
Au 19e siècle, on trouve « Ars ». Par décret du 12 octobre 1956, la commune prend son nom actuel de « Ars-sur-Formans », issu du nom d’une rivière du secteur. Jusqu’en 1959, date où apparaissent les entêtes dactylographiées, aucun document communal n’utilise cette nouvelle appellation. La commune est également appelée Ars, mais son appellation officielle, déterminée dans le Code officiel géographique de l'INSEE, est Ars-sur-Formans.
Belmont-Luthézieu (Ain, France)
La commune de Belmont-Luthézieu est issue de la fusion des communes de Belmont et de Luthézieu par décret du 17 octobre 1974 et arrêté préfectoral du 30 décembre 1974 (fusion-association). Depuis le 3 novembre 1997, les deux communes sont en fusion simple.