Zone d'identification
Cote
1G32
Titre
1931-1956
Date(s)
- 1931-1956 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01444 - Fonds communal de Villebois
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Groupe de documents1G26-39 - Contributions directes.
- Groupe de documents1G32-33 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
- Dossier1G32 - 1931-1956
- Dossier1G33 - 1957-1981