Zone d'identification
Cote
1K4
Titre
1930-1982
Date(s)
- 1930-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01429 - Fonds communal de Vandeins
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieK - Élections, personnel municipal
- Sous-série1K - Élections
- Sous-sous-sérieÉlections politiques
- Groupe de documents1K3-5 - Révision des listes électorales.
- Groupe de documents1K3-4 - Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
- Dossier1K3 - 1850-1929
- Dossier1K4 - 1930-1982