- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 results
- Pont-de-Veyle (Ain, France), 7 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 5 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 3 results
- Tossiat (Ain, France), 3 results
- Mâcon (Saône-et-Loire, France), 2 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Fort Saint-Maurice, 2 results
- Bresse (Ain, France ; région naturelle), 2 results
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 2 results
16th century
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16th century
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16th century
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- EE1
- File
- 1590, 1592
Part of Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).
[1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).
- GG1
- File
- 1592-1673
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG2-6
- recordgrp
- 1594-1793
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
- AA3
- File
- 1596, 1609
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Mandement aux syndics des villes, paroisses et communautés de Bresse de comparaître à Bourg « pour le département des 3 600 écus » (1596, 30 juillet).
Missive du comte de Montmayeur et délibération des habitants pour désigner ceux qui accompagneront le syndic Amblard Magnin (1596, août).
Lettre de Deléa, syndic de Bourg, conseillant aux syndics de Tossiat de venir « traiter des contributions » dues (1596, 14 septembre).
Missive demandant d’envoyer des députés pour créer des procureurs-syndics pour traiter des affaires de la province au conseil du Roi (1609, 3 septembre).
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
- AA2
- File
- 1596, 1604, 1770
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).
- FF1
- File
- 1597, 1602-1610
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plainte, délibération des habitants, minutes juridictionnelles.
- EE2
- File
- 1599, 1606
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Ordre aux syndics et habitants de Revonnas, Journans, Tossiat, Saint-Martin-du-Mont, Meyriat et Neuville-sur-Ain de fournir des « berrots » pour charrier de la pierre de Jasseron pour « couvrir l’estanche du fossel du fort Saint Maurice » (1599, 25 octobre).
Ordre aux habitants de Tossiat et Journans de fournir un char pour le transport de « la grosse pierre qui est nécessaire pour couvrir l’estanche d’eau faite aux fossés de cette citadelle » [1] (1599, 9 décembre).
Liste des personnes ayant transporter des bottes depuis la citadelle du bourg au fort Saint Maurice (1606).
[1] La commune de Saint-Martin-du-Mont en fournira deux et celle de Neuville-sur-Ain un.
- GG1
- File
- 1599-1685
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
- FF1
- File
- [15..]
Part of Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Taxes perçues au nom de la ville
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
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