- Tout
- Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 2 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Bénonces (Ain, France), 1 résultats
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 1 résultats
- Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Saint-André-de-Briord, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats
- Villebois (Ain, France), 1 résultats
- Près du Travers (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Sur le Bois de Largillier (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
14e siècle
Référentiel
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Termes hiérarchiques
14e siècle
Terme générique Moyen Âge
14e siècle
Termes équivalents
14e siècle
Termes associés
14e siècle
5 Descriptions archivistiques résultats pour 14e siècle
- AA1
- Dossier
- 1344-1432
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cahier retranscrivant les privilèges accordés par Pierre et Aymé de la Palud, seigneurs de Varambon.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
- FF1
- Dossier
- 1399, 2 septembre - 1400, 4 août
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Taxes perçues au nom de la ville
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).