Zone d'identification
Cote
1G13
Titre
Volume 1
Date(s)
- 1938-1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieG - Contributions, administrations financières
- Sous-série1G - Cadastre, contributions directes
- Sous-sous-série1G11-16 - Cadastre révisé
- Groupe de documents1G13-16 - Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- Dossier1G13 - Volume 1
- Dossier1G14 - Volume 2
- Dossier1G15 - Volume 3
- Dossier1G16 - Volume 4