- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France), 3 résultats
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1, 2 résultats
- Illiat (Ain, France), 1 résultats
- Neuville-les-Dames (Ain, France), 1 résultats
- Brody, Bief (Illiat, Ain, France), 1 résultats
- Route départementale 64 (Ain, France), 1 résultats
- Chemin de petite communication 10 (Ain, France), 1 résultats
- Brody, Bief (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 résultats
- La Chèvre, Pont de (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 résultats
voie de communication
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
voie de communication
Terme générique équipement
voie de communication
- Terme spécifique liaison douce
- Terme spécifique ouvrage d'art
- Terme spécifique réseau ferroviaire
- Terme spécifique réseau routier
- Terme spécifique téléphérique
- Terme spécifique voie navigable
Termes équivalents
voie de communication
Termes associés
voie de communication
3 Descriptions archivistiques résultats pour voie de communication
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
- 1O3
- Dossier
- 1878-1971
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
Chemin départemental n°64, élargissement et redressement sur les communes de Neuville-les-Dames, Sulignat et L’Abergement-Clémenciat : états parcellaires, déclaration d’utilité publique, dossier de procédure, plans, correspondance (1970-1971).