- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 results
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France), 3 results
- L'Abergement-Clémenciat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1, 2 results
- Illiat (Ain, France), 1 results
- Neuville-les-Dames (Ain, France), 1 results
- Brody, Bief (Illiat, Ain, France), 1 results
- Route départementale 64 (Ain, France), 1 results
- Chemin de petite communication 10 (Ain, France), 1 results
- Brody, Bief (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 results
- La Chèvre, Pont de (L'Abergement-Clémenciat, Ain, France), 1 results
voie de communication
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
voie de communication
BT équipement
voie de communication
- NT liaison douce
- NT ouvrage d'art
- NT réseau ferroviaire
- NT réseau routier
- NT téléphérique
- NT voie navigable
Equivalent terms
voie de communication
Associated terms
voie de communication
3 Archival description results for voie de communication
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
- 1O3
- File
- 1878-1971
Part of Fonds communal de Sulignat
Chemin de petite communication n°10 des Petits Cruets à la route départementale n°8, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, rapport (1878).
Chemin départemental n°2, aliénation de délaissés de chemins : actes d’aliénation (1945).
Chemin départemental n°64, élargissement et redressement sur les communes de Neuville-les-Dames, Sulignat et L’Abergement-Clémenciat : états parcellaires, déclaration d’utilité publique, dossier de procédure, plans, correspondance (1970-1971).