voie communale

Référentiel

Termes hiérarchiques

voie communale

Terme générique réseau routier

Termes équivalents

voie communale

  • Employé pour rue

1 Descriptions archivistiques résultats pour voie communale

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Ponts et ponceaux et places publiques.

Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 1... »