- 03K001_001
- Pièce
- 20ème siècle
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Vandeins (Ain, France)
Référentiel
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Termes hiérarchiques
Vandeins (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Vandeins (Ain, France)
- Terme spécifique Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Au Peloux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Brosses (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Geoffrays (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Biboud, Bief de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Biboud, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Chavaux, Étang (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Corbain (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Dondaille (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Brosse (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Brosse, Bois de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique La Fontaine (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Frandelière, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique La Pérouze (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Perrière (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Le Grand Chemin (Vandeins, Ain, France ; hameau)
- Terme spécifique Les Chavagnats (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Chavagnats, Passerelle dite (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Les Chavagnats, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Les Creuses, Gravière (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Les Moiroux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Plattières, Gravière (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Marciat (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Moiroux, Bois des (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Lazare (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Suraz, Passerelle de (Vandeins, Ain, France)
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin de desserte des Plattières
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin de Suraz
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin des Cadolles
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Bovet
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Chandé
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Marmont
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural des Cadolles
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de l'Église
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal des Binochons à Poleysat
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 dit de Vandeins à Polliat
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit des Moiroux
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9 dit chemin rural dit de Cravet
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Moulin de Chandé
- Terme spécifique Vandeins (Ain, France) -- Propriété Ducrozet
Termes équivalents
Vandeins (Ain, France)
Termes associés
Vandeins (Ain, France)
2 Descriptions archivistiques résultats pour Vandeins (Ain, France)
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1N2
- Dossier
- 1820-1973
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Usurpation de terrains communaux par divers particuliers, vente par la commune : acte notarié pour régulariser la situation (1820-1822).
Échange de terrains entre le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse et divers particuliers : arrêtés préfectoraux de déclaration d’utilité publique (1965-1966).
Bornage de terrain avec F. M. et C. A. : procès-verbal de bornage amiable (1973).
Projet de division de terrain de la propriété Ducrozet pour la création d’un lotissement au lieudit Corbain : plan de division, correspondance (1966).