Val-Revermont (Ain, France)

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Val-Revermont (Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Val-Revermont (Ain, France)

Biens syndicaux.

Transfert de la parcelle n°D/364 au lieudit Cottelard situé sur la commune de Lescheroux à la commune de Lescheroux : acte notarié , délibérations, correspondance (1998-1999).
Vente de la parcelle n°AB/225 au lieudit En Vallière à Cuisiat sur la commune ... »