urbanisme

Référentiel

Termes hiérarchiques

urbanisme

Terme générique équipement

urbanisme

1 Descriptions archivistiques résultats pour urbanisme

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Usurpation des terres par Benoît Riche : sommation, jugement, copies de reconnaissance de 1688 de Bartholomée Bralichier, veuve de David Mazuir, vivant laboureur à Montfalcon au profit de Pierre de Brosse, seigneur et baron de Montfalcon, ... »