travaux d'utilité publique

Référentiel

Termes hiérarchiques

travaux d'utilité publique

Terme générique environnement

travaux d'utilité publique

1 Descriptions archivistiques résultats pour travaux d'utilité publique

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857,... »