- 3Q2
- File
- 1825-1827
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Assistance judiciaire et condamnations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres du tribunal de première instance de Trévoux, citations en justice de paix.