Tossiat (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Tossiat (Ain, France)
Tossiat (Ain, France)
- Terme spécifique Au Moutel (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Brovières (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Ballet, Pré (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Barry, Pont du (Tossiat , Ain, France)
- Terme spécifique Bionnaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chalix, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Chaly, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Courlacul, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Gaz du Soulier (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Gravelles (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Étang (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique La Chanaz, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Chanaz, Source de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Grande Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette-Tossiat, Gare de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Bottes, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Fontaines, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Rippes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Teppes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Ballet, Fontaine de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mas Gruzin, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mulatier (Tossiat, Ain, France ; faubourg)
- Terme spécifique Mulaty (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mulaty, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Jean, Fontaine (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Roch (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint-Roch, Chapelle (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Rosaire, Chapelle du (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole de la Dombes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole n°7 de Neuville-sur-Renom à Tossiat
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de desserte du Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Ronde
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Certines
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Revonnas
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin des Bordes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin du Grand Four
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural de Mas Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°3
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°4 dit de La Chanaz et des Rochettes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°5 dit de Côte au Môme
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°6
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Sainte Marie
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin tendant de Mas Ballet au Chemin neuf
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de Jayr
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de La Vavrette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal du Colombier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 allant de Mas Gruzin au Gaz du Soulier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal tendant du bourg à la grande route de Bourg
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Croix
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Étang Jambion
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage de l'Être
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Rue dite de derrière
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Terre de la Cua
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Vignoble de Mirandat
- Terme spécifique Tossiat, Pont de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Vers le Pont (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Tossiat (Ain, France)
Termes associés
Tossiat (Ain, France)
7 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France)
Plan pour la réparation du puits commun.
- 03N002_001
- Pièce
- an X (1802)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
- 1O4
- Dossier
- 1809-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).
- 1O5
- Dossier
- 1830-1861
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
- 2O6
- Dossier
- 1887-1981
Fait partie de Fonds communal de Journans
Gérance de la cabine téléphonique et distribution des télégrammes : traités de gré à gré, correspondance (1887, 1905, 1911) ; projet d’établissement de conduites souterraines Tossiat - Journans : plan (1980) ; projet d’établissement d’un câble enterré Ceyzériat - La Vavrette, tronçon Revonnas - Journans : plan (1981).
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
- 2O2
- Dossier
- 1921-1933
Fait partie de Fonds communal de Journans
Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).
- 2O3
- Dossier
- 1935-1981
Fait partie de Fonds communal de Journans
Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).