Tossiat (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Tossiat (Ain, France)
Tossiat (Ain, France)
- Terme spécifique Au Moutel (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Aux Brovières (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Ballet, Pré (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Barry, Pont du (Tossiat , Ain, France)
- Terme spécifique Bionnaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Chalix, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Chaly, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Courlacul, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique En Bériat, Gravière sablière d' (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Gaz du Soulier (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Gravelles (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique L'Étang (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Chanaz, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique La Chanaz, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Chanaz, Source de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique La Grande Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Vavrette-Tossiat, Gare de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Le Bourg (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Bordes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Bottes, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Fontaines, Bief de (Tossiat, Ain, France ; cours d'eau)
- Terme spécifique Les Renardières, Graivère (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Les Rippes (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Les Teppes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Ballet, Fontaine de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mas Gruzin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mas Gruzin, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Mulatier (Tossiat, Ain, France ; faubourg)
- Terme spécifique Mulaty (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Mulaty, Lavoir de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint Jean, Fontaine (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Roch (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique Saint-Roch, Chapelle (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Saint-Rosaire, Chapelle du (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole de la Dombes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin agricole n°7 de Neuville-sur-Renom à Tossiat
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de desserte du Bois Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Ronde
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Certines
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Revonnas
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin des Bordes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin du Grand Four
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural de Mas Ballet
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit des vignes de Mirande et de Gratapé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°2 dit des vignes de Chante-Merle
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°3
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°4 dit de La Chanaz et des Rochettes
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°5 dit de Côte au Môme
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural n°6
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Sainte Marie
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin tendant de Mas Ballet au Chemin neuf
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de Jayr
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de La Vavrette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal du Colombier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 allant de Mas Gruzin au Gaz du Soulier
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal tendant du bourg à la grande route de Bourg
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Croix
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Étang Jambion
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Grande Rue
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Moulin communal de La Balette
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage de l'Être
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Passage du Mézé
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Rue dite de derrière
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Terre de la Cua
- Terme spécifique Tossiat (Ain, France) -- Vignoble de Mirandat
- Terme spécifique Tossiat, Pont de (Tossiat, Ain, France)
- Terme spécifique Vers le Pont (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Tossiat (Ain, France)
Termes associés
Tossiat (Ain, France)
4 Descriptions archivistiques résultats pour Tossiat (Ain, France)
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1O5
- Dossier
- 1830-1861
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Ponts, ponceaux et passerelles.
- 1O8
- Dossier
- an IV (1796)-1914
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).
- DD6
- Dossier
- 1569, 1615-1622
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.