Showing 1970 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
cartulaire 0 0
matrice d'imposition 65 0
schéma directeur 0 0
bilan pédagogique 0 0
menu 6 0
album
  • S'emploie pour les albums de documents figurés.
0 0
marché public 39 0
plan cadastral 38 0
répertoire des opérations de douanes 0 0
modèle de fabrique 0 0
répertoire d'officier public ministériel 0 0
acte authentique

Use for: testament

70 0
objet
  • S'emploie pour signaler la présence de produits publicitaires et de promotion, comme les stylos, les tee-shirts, les épinglettes, etc., d'autres types d'objets comme les brassards d'enfants, des banderoles, des échantillons de tissus, des objets de bonneterie, etc...
2 0
affiche

Use for: placard

70 0
chronique 0 0
marque de fabrique 0 0
carte à jouer 0 0
nomenclature 0 0
procès-verbal de réunion 65 0
sujet d'examen 0 0
timbre 2 0
publication périodique 0 0
plan 908 0
compte administratif 53 0
compte de gestion 51 0
norme 0 0
carte d'identité 36 0
texte officiel

Use for: ordonnance, loi, traité diplomatique, arrêté ministériel, décret

72 0
carte de voeu 0 0
publication officielle 0 0
déclaration de revenus 3 0
table 0 0
acte sous seing privé 1 0
budget 30 0
dossier de procédure
  • Recouvre entre autres le champ du pré-contentieux.
134 0
déclaration de travaux 3 0
fichier immobilier 0 0
convention collective 0 0
pièce comptable

Use for: quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

595 0
statut 51 0
minute juridictionnelle

Use for: sentence, jugement, ordonnance juridictionnelle

136 0
registre paroissial 44 0
plan d'alignement 19 0
rapport d'expertise 7 0
procès-verbal de scellés 0 0
base de données 0 0
livret militaire 2 0
déclaration 277 0
sceau 3 0
armorial 0 0
Results 651 to 700 of 1970