établissement public de coopération intercommunale

Référentiel

Termes hiérarchiques

établissement public de coopération intercommunale

Terme générique collectivité locale

Termes équivalents

établissement public de coopération intercommunale

  • Employé pour syndicat intercommunal
  • Employé pour district urbain
  • Employé pour communauté de villes
  • Employé pour communauté urbaine
  • Employé pour communauté de communes
  • Employé pour communauté d'agglomération

Termes associés

établissement public de coopération intercommunale

1 Descriptions archivistiques résultats pour établissement public de coopération intercommunale

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des ... »