Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- Sivom de la Plaine de l’Ain
Zone de description
Dates d’existence
1995-01-01/2002-12-31
Lieux
-
Siège
Le siège est fixé à Chazey-sur-Ain (Ain, France). -
Territoire intercommunal
Le syndicat regroupe les communes suivantes : L’Abergement-de-Varey, Ambérieu-en-Bugey, Ambronay, Ambutrix, Bettant, Blyes, Bourg-Saint-Christophe, Charnoz-sur-Ain, ... »
Statut légal
Établissement public de coopération intercommunale
Textes de référence
-
Textes législatifs généraux Code général des collectivités territoriales.
Ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 relative à la décentralisation et à la simplification de l’administration communale. Texte en ligne
Loi n° 88-13 du 5 janvier 1988 d’ ... »
Zone des relations
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Entité associée
Identifier of related entity
Type de relation
Dates de la relation
Description de la relation
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2015-01-28 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).