Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Syndicat d’exploitants agricoles (Lent, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- Syndicat agricole (Lent, Ain)
Zone de description
Dates d’existence
1972/....
Lieux
-
Siège
Le siège est fixé à Lent (Ain, France) -
Territoire
La circonscription du syndicat s’étend à la commune de Lent (Ain, France).
Statut légal
Association professionnelle
Fonctions et activités
Le syndicat assure la représentation et la défense des intérêts de la profession agricole. Il a notamment pour but :
• examiner tous les problèmes économiques et sociaux, ainsi que les réformes législatives que peut exiger l’intérêt de l’agriculture ;
• ... »
Organisation interne/Généalogie
Le syndicat est administré par un conseil de membres élus pour trois ans au scrutin secret, par les chefs d’exploitation, membres de l’assemblée générale
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2014-11-26 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Archives communales de Lent
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).