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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
biens départementaux 0 0
biens communaux 145 0
bien spolié

Utilisé pour : spoliation

0 0
bien sinistré 0 0
bien administré 0 0
bibliothèque scolaire 11 0
bibliothèque

Utilisé pour : lecture publique, bibliothèque de prêt

3 0
bibliographie 0 0
bétail 64 0
berger 0 0
Belle époque (1879-1914) 0 0
baux ruraux

Utilisé pour : fermage

7 0
baux commerciaux

Utilisé pour : gérance

0 0
battage 1 0
bâtiment polyvalent

Utilisé pour : salle polyvalente

3 0
bâtiment industriel (1)

Utilisé pour : haut fourneau, usine, fabrique

14 0
bâtiment agricole

Utilisé pour : bergerie, étable, ferme, grange

0 0
bâtiment administratif (8)
  • Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administration quel que soit son contexte historique.
1 0
bathymétrie 0 0
bateau de plaisance 0 0
bateau de navigation intérieure

Utilisé pour : bac, barge, péniche

0 0
bataillon scolaire
  • Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.
2 0
Bas-Empire 0 0
base de données 0 0
base aérienne 0 0
barrage hydroélectrique

Utilisé pour : centrale hydraulique, hydroélectricité

1 0
barrage hydraulique 14 0
baptême civil

Utilisé pour : parrainage civil

0 0
banque mutualiste 0 0
bannissement 0 0
bal public 7 0
bail 68 0
avoué 0 0
avortement
  • Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
0 0
avocat 0 0
avis 7 0
avant-projet

Utilisé pour : avant-projet définitif, avant-projet sommaire

25 0
auxiliaire médical

Utilisé pour : kinésithérapeute, aide soignante, pédicure, orthopédiste, orthophoniste, opticien lunetier, infirmier, profession paramédicale, audioprothésiste, infirmière

2 0
auxiliaire de justice (10) 0 0
autoroute 0 0
autorité d'occupation 0 0
autorisation d'urbanisme 37 0
autorisation

Utilisé pour : dérogation, dispense, interdiction

140 0
autori 0 0
automobiliste

Utilisé pour : conducteur automobile

0 0
auberge de jeunesse 0 0
atteinte à papiers publics 0 0
atteinte à l'ordre public

Utilisé pour : violences envers agents publics, lèse-majesté, sabotage, injures envers le chef de l'État

0 0
atteinte à la sûreté de l'État

Utilisé pour : espionnage

0 0
atteinte à la dignité des personnes

Utilisé pour : discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

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