Affichage de 1970 résultats

Sujets
Nom
Croissant
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
recette fiscale 91 0
recette non fiscale 82 0
recherche appliquée (2) 0 0
recherche dans l'intérêt des familles

Utilisé pour : fugue, disparition

6 0
recherche fondamentale 0 0
recherche historique (3) 0 0
recherche minière 0 0
recherche scientifique (17) 0 0
réclusion criminelle 0 0
reconduite à la frontière 0 0
reconnaissances 6 0
reconstruction 26 0
recours hiérarchique
  • S'emploie quand la contestation fait l'objet d'un règlement ou d'une tentative de règlement dans un contexte purement administratif.
 0 0
recouvrement 2 0
recouvrement fiscal

Utilisé pour : fermier général, collecteur

0 0
recrutement 11 0
recrutement militaire (2)

Utilisé pour : déserteur

73 0
redevance parafiscale 0 0
redressement judiciaire

Utilisé pour : règlement judiciaire

0 0
référendum

Utilisé pour : plébiscite

24 0
réformation 0 0
Réforme protestante 0 0
refuge de montagne 0 0
réfugié

Utilisé pour : droit d'asile, réfugié politique

0 0
réfugié de guerre 24 0
Régence (1715-1723) 0 0
régime matrimonial

Utilisé pour : contrat de mariage, dot

0 0
régime seigneurial (14) 0 0
région 1 0
régionalisation
  • À utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.
 0 0
registre 549 0
registre d'appel 0 0
registre d'audience

Utilisé pour : plumitif d'audience

0 0
registre de catholicité 0 0
registre d'écrou 0 0
registre des arrêtés 26 0
registre des délibérations 88 0
registre des entrées et des sorties 0 0
registre d'état civil 87 0
registre du commerce et des sociétés 0 0
registre du courrier 23 0
registre matricule 8 0
registre paroissial 44 0
registre protestant 0 0
règlement 70 0
règlement d'entreprise 0 0
règlement intérieur 6 0
réglementation

Utilisé pour : abrogation

88 0
regroupement de communes
  • Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entités existantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. À distinguer des regroupements fonctionnels de communes que l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : " district urbain ", " établissement public de coopération intercommunale ".
 20 0
réhabilitation 3 0
Résultats 1601 à 1650 sur 1970