Utilisé pour : dépôt de brevet, dessins et modèles

• Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.

Utilisé pour : forage

• S'emploie pour les sites naturels, les sites archéologiques, les monuments historiques, les antiquités et objets d'art, les archives privées, les secteurs sauvegardés, les ZPPAUP.

Utilisé pour : vaccination des animaux

Utilisé pour : calvinisme, église réformée, évangélisme, luthéranisme

• Circonscription d'Ancien Régime initialement militaire et administrative, progressivement dessaisie de ses missions au profit des généralités ; s'emploie pour une aire géographique ou coutumière.

Utilisé pour : hypothèque, propriété foncière

Utilisé pour : feuille de ménage, document de base

Utilisé pour : bilan d'activité

• S'emploie pour toute opération permanente, régulière, occasionnelle, de comptage, quel que soit l'objet du dénombrement, exception faite des recensements de population (descripteur autorisé par le thesaurus).