- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- SubfondsArchives modernes
- SeriesQ - Assistance et prévoyance
- Subseries5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- recordgrp5Q5-9 - Protection de l’enfance.
- recordgrp5Q5-8 - Placement en nourrice.
- File5Q5 - Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
- File5Q6 - Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
- File5Q7 - Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
- File5Q8 - Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.