- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 181 results
- Léaz (Ain, France), 20 results
- Bâgé-Dommartin (Ain, France), 20 results
- Dommartin (Ain, France ; ancienne commune), 20 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 17 results
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 15 results
- Illiat (Ain, France), 12 results
- Tossiat (Ain, France), 11 results
- Rhône (Rhône-Alpes, France ; département), 10 results
- Lyon (Rhône, France), 9 results
société
Taxonomy
Code
Scope note(s)
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Hierarchical terms
société
- NT condition des personnes et des biens
- NT emploi
- NT population
- NT protection sociale
- NT santé
- NT travail
Equivalent terms
société
Associated terms
société
1156 Archival description results for société
- 1Q7-9
- recordgrp
- 1839-1980
Part of Fonds communal de Confrançon
- 3Q1
- File
- 1862-1887, 1927, 1955-1956
Part of Fonds communal de Confrançon
Internement et frais de pension : ordres et autorisations de placement, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
- 3Q2
- File
- 1910-1967
Part of Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
- 4Q1
- File
- 1861-1865
Part of Fonds communal de Confrançon
Admission de Victorine Pelus, paiement des frais de pension : bulletins individuels, délibération, correspondance.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
- 5Q1
- File
- 1920-1933
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
- 5Q10-11
- recordgrp
- 1875-1972
Part of Fonds communal de Confrançon
- 5Q12-13
- recordgrp
- 1894-1937
Part of Fonds communal de Confrançon
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
- 5Q12
- File
- 1894-1937
Part of Fonds communal de Confrançon
Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructions, correspondance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
- 5Q2
- File
- 1907-1969
Part of Fonds communal de Confrançon
États nominatifs, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, instructions, correspondance.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
- 5Q3
- File
- 1923-1972
Part of Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Allocations et pensions militaires.
- 5Q4
- File
- 1815-1958
Part of Fonds communal de Confrançon
Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).
Retraites ouvrières et paysannes.
- 5Q5
- File
- 1911-1915
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
- 5Q6
- File
- 1954-1971
Part of Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, pièces justificatives, listes nominatives, liste des bénéficiaires de bons de beurre, bordereau d’envoi, cartes, instructions, correspondance.
- 5Q7
- File
- 1941-1947
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.
Encouragement national aux familles nombreuses.
- 5Q8
- File
- 1929-1940
Part of Fonds communal de Confrançon
Enregistrement des familles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications d’aide, affiche, instructions, correspondance.
- 5Q9
- File
- 1957-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, instructions, correspondance.
- 1R1
- File
- 1843-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
- 1E1-48
- recordgrp
- 1793-1982
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
- 7F1
- File
- 1852-1974
- GG1-8
- recordgrp
- 1676-1792
Rapports avec l'administration militaire.
- 2H1
- File
- 1815-1922
Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
Courriers divers (1832-1835).
Registre changement de domicile (1877-1922).
Demande de dispense (1889-1890).
Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
Exemptés et réformés (1917).
Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
- 1I2
- File
- 1830-1983
Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
- 2I2
- File
- 1850-1989
Cahiers d’enregistrement (1850-1938), demande carte de séjour (1910-1972), demande de carte d’identité de travailleur agricole ou industriel (1938-1948), statistiques communales (1961-1989).
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
- 02I002_001
- Item
- 1938-1965
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
- 02I002_002
- Item
- 1938-1965
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
- 02I002_003
- Item
- 1938-1965
- 02I002_004
- Item
- 1938-1974
- 02I002_005
- Item
- 1938-1974
- 02I002_006
- Item
- 1938-1974
- 02I002_007
- Item
- 1938-1974
- 02I002_008
- Item
- 1938-1974
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
- 02I002_009
- Item
- 1953
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
- 5I1
- File
- 1907-1943
Vaccinations, santé, installations classées.
- 5I2
- File
- 1903-1986
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
- 5I4
- File
- s.d.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
- 2K2
- File
- 1790-1992
B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, nomination (1790).
Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
Arrêts maladie : certificat médical (1894).
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
- 3O7
- File
- 1961-1982
Adduction d’eau potable, projet : acquisitions foncières, établissement de servitudes de passage, expropriation et échange de terrains (1978-1982).
Analyses d’eau potable : rapports d’analyse (1962-1979).
Recherches d’eau potable et construction d’un puits (1961).
Affermage (1974-1982).
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
- 1Q1
- File
- 1840-1980
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
- 5Q1
- File
- 1852-1945
Indigence : certificat (1852).
Retraites ouvrières et paysannes (1911-1931).
Allocations militaires (1929-1940).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre (1921-1926).
Accidents du travail (1923-1945).
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
- 5Q2
- File
- 1907-1922
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.
- 5Q3
- File
- 1958-1975
Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
Protection des enfants du 1er âge : carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices ou gardiennes, registre nº1 de déclaration des parents ou ayants droit, avis des déclarations, registre des gardiennes d’enfants, carnet de réquisitions médicales, cahier à souche des certificats de nourrices (1884-1975).
Assistance aux femmes en couches : cahier à souche, arrêtés d’octroi de secours, état nominatif des mères proposées à l’assistance, certificats, correspondance (1878-1933).
Enfants assistés : demandes de secours temporaires (1907-1914).
Aide aux familles nombreuses (1914-1939).
Société de secours mutuels, organisation et fonctionnement (1858-1881) [1].
[1] Créée en 1855 et dissoute en 1869, la société est refondée en 1879 par arrêté préfectoral du 12 septembre 1879 à la demande de Jacques Babolat et Louis Barral et consorts de Serrières de Briord.
- D6
- File
- 1849-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
- E1-13
- recordgrp
- 1793-1922
Part of Fonds communal de Courtes
- E14-26
- recordgrp
- 1793-1922
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariages.
- E27
- File
- 1806-1822
Part of Fonds communal de Courtes
- E28-40
- recordgrp
- 1793-1922
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
- E41-46
- recordgrp
- 1923-1983
Part of Fonds communal de Courtes
Gestion courante de l'état civil.
- E49
- File
- 1871-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).