- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 181 results
- Léaz (Ain, France), 20 results
- Bâgé-Dommartin (Ain, France), 20 results
- Dommartin (Ain, France ; ancienne commune), 20 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 17 results
- Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France), 15 results
- Illiat (Ain, France), 12 results
- Tossiat (Ain, France), 11 results
- Rhône (Rhône-Alpes, France ; département), 10 results
- Lyon (Rhône, France), 9 results
société
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
société
- NT condition des personnes et des biens
- NT emploi
- NT population
- NT protection sociale
- NT santé
- NT travail
Equivalent terms
société
Associated terms
société
1160 Archival description results for société
- E5-43
- recordgrp
- 1808-1963
- 1F1
- File
- 1866-1982
Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
- 5Q1
- File
- 1900-1992
Listes nominatives, délibérations, carnets de maladie, bulletins de visite médicale, notifications, cahiers d’enregistrement de bénéficiaires, arrêtés d’admission, correspondance (1900, 1920, 1924, 1935-1992).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
- 5Q2
- File
- 1914-1984
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, délibération, demandes individuelles, correspondance (1920-1921, 1923).
Allocation temporaire aux vieux : notifications, correspondance (1950).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, rapatriés d’Algérie : listes nominatives, cahier d’enregistrement des bénéficiaires [1], correspondance (1914-1962).
Médaille de la famille française, attribution : correspondance [1920-1929].
Aides sociales légales, dossiers individuels : notifications, pièces justificatives, correspondance (1949-1984).
[1] Le cahier contient notamment des renseignements sur les mutilations et blessures des soldats.
- 5Q3-4
- recordgrp
- 1875-1938
Femmes en couche, enfants assistés.
- 5Q5
- File
- 1930, 1935
Assistance aux femmes en couche : notifications, délibération (1930).
Enfants assistés, demande de renseignements : correspondance (1935).
Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2
- File
- 1855-1980
Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).
- 1F1
- File
- 1836-1982
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes et états nominatifs, feuilles récapitulatives (1836, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982) ; gestion des agents recenseurs (1872-1931).