société commerciale

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

société commerciale

Terme générique entreprise

société commerciale

Termes équivalents

société commerciale

  • Employé pour filiale
  • Employé pour succursale

Termes associés

société commerciale

1 Descriptions archivistiques résultats pour société commerciale

Usine électrique de Chaley.

Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).